Les informations  du Conseil Municipal de Hengwiller
Communauté de Communes Pays de Marmoutier-Sommerau

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Hengwiller
Conseil Municipal

Le conseil municipal s'est réuni le lundi 8 avril 2024 à 20h. 


Ordre du jour

  1. Désignation du secrétaire de séance.
  2. Approbation du PV de la séance du 12 mars 2024.
  3. Travaux de réfection de la réplique de la grotte de Lourdes.
  4. Atelier communal infiltrations d'eau ? recours à un avocat dans le cadre de l'assurance juridique.
  5. Affectation des résultats 2023.
  6. Vote des taux des taxes locales.
  7. Budget primitif 2024.
  8. Communications et divers.

Le Maire, Marcel BLAES
Procès verbaux 2024
8 avril 2024
12 mars 2024

Procès verbaux 2023
12 décembre 2023
23 novembre 2023
31 octobre 2023
5 septembre 2023
28 août 2023
19 juin 2023
12 avril 2023      (NOTE)
13 mars 2023
12 janvier 2023

REVISION 2020 DU PLU
Prescription de la révision du PLU Extrait du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 septembre 2020
Attribution du marché de prestations intellectuelles pour la révision du PLU Extrait du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 janvier 2021

Arrêtés et communiqués municipaux
Accès poids lourds ARRETE interdisant l'accès aux poids lourds de plus de 3.5 tonnes sur le chemin communal situé sur le ban de la commune entre Hengwiller et Birkenwald
Arrêté municipal relatif à la lutte contre les bruits de voisinage Arrêté du 31 juillet 2020
Communiqué municipal relatif au brûlage des déchets verts Communiqué du 31 juillet 2020
Autres arrêtés et PV
PV de consultation des propriétaires de fonds situés sur le territoire communal de la chasse PV du 1er septembre 2023
Arrêté préfectoral portant sur la chasse Périodes d'ouverture 2017/2018

LE PLAN LOCAL D'URBANISME
Le PLU est constitué, d'une part d'un plan de zonage, et d'autre part d'un règlement portant sur les différentes zones définies dans le plan de zonage.
Plan de zonage
Le PLU

Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays de Saverne
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays de Saverne, Plaine et Plateau a été approuvé en comité syndical par délibération 2023-VI-06 du 14 novembre 2023.
Extrait du registre des délibérations du comité syndical
Consultation du SCOT

Rubriques

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