Vous êtes ici :
La Communauté de Communes du Pays de Marmoutier-Sommerau possède un tissu associatif riche et varié qui joue un rôle essentiel dans l'animation du territoire.Pour soutenir et aider ces associations dans l'organisation de manifestations, la ComCom dispose d'une banque de matériel.
La Banque de matériel intercommunale de la Communauté de communes de Marmoutier-Sommerau est exclusivement réservée aux Communes membres, ainsi qu'aux associations implantées sur le territoire.
En aucun cas, le matériel ne pourra être loué aux particuliers, directement ou indirectement.
La réservation s'effectue auprès des services de
la : Communauté de Communes du Pays
de Marmoutier-Sommerau
Le planning de sortie du matériel sera établi selon la règle du « 1er arrivé, 1er servi ».
Le matériel sera
mis à disposition des associations après retour de la fiche de
réservation dûment complétée et signée accompagnée du chèque
de caution d'un montant de 500 € à l'ordre du Trésor public.
Il pourra être demandé de régler la location avant usage selon
le matériel emprunté.
Pour les communes membres, la
mise à disposition est gratuite.
Il est simplement demandé aux
Maires, de retourner la fiche de réservation dûment complétée
et signée.
Le demandeur s'engage à prendre à sa charge
l'enlèvement et le retour du matériel au lieu de dépôt initial et à
déplacer le matériel dans les meilleures conditions afin
d'éviter tout choc ou toute dégradation. Il engage sa
responsabilité personnelle du moment de son retrait jusqu'à
son retour.
Le matériel est à retirer à la Communauté de
Communes du Pays de Marmoutier-Sommerau avant 17h le jour
précédent la manifestation et à rendre le lendemain avant
17h.
Pour un usage le week-end, le matériel devra être
récupéré le vendredi avant 16h et retourné le lundi avant
17h.
Un état des lieux sera systématiquement effectué avant
et au retour du matériel afin de vérifier son
fonctionnement.
En cas de non respect des délais ou de
dégradation du matériel, tout ou partie du chèque de caution
pourra être encaissé.
La location de salle s'effectue directement auprès des Communes.
Elle s'adresse à tous les publics y compris les particuliers.
Vous pouvez compléter le formulaire ci-dessous pour faire votre demande de location de salle auprès de la Commune qui vous intéresse.
*Champs obligatoires